BOUILLARD PASCAL

Active

Siren797 411 667Entrepreneur individuel31300 TOULOUSECréée le 09 août 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 797 411 667, BOUILLARD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 9 août 2013. Elle est domiciliée 80 av de Lombez Res les Alles de Roquemaurel, 31300 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BOUILLARD PASCAL

INSEE

Dénomination: BOUILLARD PASCAL
SIREN: 797 411 667
SIRET (siège): 797 411 667 00018
N° TVA intracommunautaire: FR61797411667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 797 411 667
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 09 août 2013
Siège social: 80 AV DE LOMBEZ RES LES ALLES DE ROQUEMAUREL, 31300, TOULOUSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOUILLARD PASCAL

Location de logements

Finances de BOUILLARD PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUILLARD PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUILLARD PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31300 TOULOUSESiègeActif
797 411 667 00018 · ouvert le 09 août 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de BOUILLARD PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUILLARD PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUILLARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUILLARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUILLARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUILLARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUILLARD PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 09 août 2013

Questions fréquentes sur BOUILLARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOUILLARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOUILLARD PASCAL est 797 411 667. Le SIRET de son siège social est 797 411 667 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61797411667.

Où se situe le siège social de BOUILLARD PASCAL ?

Le siège social de BOUILLARD PASCAL est situé 80 av de Lombez Res les Alles de Roquemaurel, 31300 Toulouse.