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BOUR MAURICE

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Siren489 167 817Entrepreneur individuel21200 RUFFEY-LES-BEAUNECréée le 01 janvier 2006

9003B · Autre création artistique

BOUR MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2006 sous le numéro SIREN 489 167 817. Son siège social est situé 18 Grande rue, 21200 Ruffey-les-Beaune. BOUR MAURICE relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de BOUR MAURICE

Dénomination
BOUR MAURICE
SIREN
489 167 817
SIRET (siège)
489 167 817 00019
N° TVA intracommunautaire
FR66489167817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 167 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 janvier 2006
Siège social
18 GRANDE RUE, 21200, RUFFEY-LES-BEAUNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUR MAURICE

Autre création artistique

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Établissements de BOUR MAURICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21200 RUFFEY-LES-BEAUNESiègeActif

    489 167 817 00019 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 9003B

Conformité de BOUR MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUR MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUR MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUR MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur BOUR MAURICE

Quel est le numéro SIREN de BOUR MAURICE ?

Le numéro SIREN de BOUR MAURICE est 489 167 817. Le SIRET de son siège social est 489 167 817 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66489167817.

Où se situe le siège social de BOUR MAURICE ?

Le siège social de BOUR MAURICE est situé 18 Grande rue, 21200 Ruffey-les-Beaune.

BOUR MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUR MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUR MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUR MAURICE.