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993 480 540

Active
Siren993 480 540Entrepreneur individuel SougealCréée le 05 novembre 2025

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Documents

Fiche d'identité de 993 480 540

Dénomination
993 480 540
SIREN
993 480 540
SIRET (siège)
993 480 540 00018
N° TVA intracommunautaire
FR38993480540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 480 540
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
05 novembre 2025
Siège social
Sougeal
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 993 480 540

Recolte des fruits des 9 pommiers présents sur notre terrain et vente du jus de pommes à domicile

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 993 480 540

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 993 480 540

1 établissement, dont 1 en activité.

  • SougealSiègeActif

    993 480 540 00018 · ouvert le 24 octobre 2025 · NAF 0124Z

Documents juridiques de 993 480 540

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 31 octobre 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 31 octobre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 993 480 540

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 993 480 540. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 993 480 540 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 993 480 540

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2025