BOURBIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 400 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 994 361 525, BOURBIER est une SAS créée le 27 novembre 2025. Son siège social est situé 76 B Grande Rue, 25160 Remoray-Boujeons. L'entreprise déclare le code NAF 4676Z comme activité principale. Elle est dirigée par Jordan GAUTHIER, président de sas.
Fiche d'identité de BOURBIER
INSEE- Dénomination
- BOURBIER
- SIREN
- 994 361 525
- SIRET (siège)
- 994 361 525 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR34994361525Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 994 361 525
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 novembre 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 400 €
- Code NAF / APE
- 4676Z
- Date de création
- 27 novembre 2025
- Siège social
- 76 B Grande Rue, 25160, Remoray-Boujeons
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURBIER
L'achat, la vente et le négoce de planches et supports en toutes matières, personnalisés ou non, destinés à tout événement, et plus généralement de tous articles textile et objets y afférents; l'organisation et la commercialisation d'évènements et manifestations
Finances de BOURBIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOURBIER
INSEEÉtablissements de BOURBIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25160 Remoray-BoujeonsSiègeActif
994 361 525 00011 · ouvert le 26 novembre 2025 · NAF 4676Z
Documents juridiques de BOURBIER
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BOURBIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURBIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOURBIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURBIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOURBIER. Elles s'échelonnent de 1992 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 06 septembre 2023 · N° 21/01225
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 24 novembre 2022 · N° 21/01225
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 février 2001 · N° 98-10.792
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 octobre 2000 · N° 97-16.482
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 mars 1999 · N° 97-13.480
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 juin 1992 · N° 91-10.246
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 juin 1992 · N° 91-11.589
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOURBIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOURBIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-11-27 · Début d'activité : 2025-11-26
- création
Date d'effet : 27 novembre 2025
Marques déposées par BOURBIER
INPIBOURBIER est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeBourbier
N° 5220123 · Déposée le 23 janvier 2026 · Marque verbale
Classes 21, 35 · valable jusqu’au 23 janvier 2036
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BOURBIER
Quel est le numéro SIREN de BOURBIER ?
Le numéro SIREN de BOURBIER est 994 361 525. Le SIRET de son siège social est 994 361 525 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34994361525.
Qui dirige BOURBIER ?
BOURBIER est dirigée par Jordan GAUTHIER, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BOURBIER ?
Le siège social de BOURBIER est situé 76 B Grande Rue, 25160 Remoray-Boujeons.
BOURBIER est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURBIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURBIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURBIER.
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