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BOURBON PASCAL

Active
Siren499 306 108Entrepreneur individuel24260 LE BUGUECréée le 16 juillet 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOURBON PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juillet 2007, identifié par le SIREN 499 306 108. Elle est domiciliée Ld les Fromentals residence le Hameau du Bugue, 24260 Le Bugue. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BOURBON PASCAL

Dénomination
BOURBON PASCAL
SIREN
499 306 108
SIRET (siège)
499 306 108 00014
N° TVA intracommunautaire
FR07499306108Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 306 108
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 juillet 2007
Siège social
LD LES FROMENTALS RESIDENCE LE HAMEAU DU BUGUE, 24260, LE BUGUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURBON PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BOURBON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURBON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURBON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24260 LE BUGUESiègeActif

    499 306 108 00014 · ouvert le 16 juillet 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOURBON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURBON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURBON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURBON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURBON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURBON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURBON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 2007

Questions fréquentes sur BOURBON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOURBON PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOURBON PASCAL est 499 306 108. Le SIRET de son siège social est 499 306 108 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07499306108.

Où se situe le siège social de BOURBON PASCAL ?

Le siège social de BOURBON PASCAL est situé Ld les Fromentals residence le Hameau du Bugue, 24260 Le Bugue.

BOURBON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURBON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURBON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURBON PASCAL.

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