BOURCELIN JOSETTE

Active

Siren404 050 361Entrepreneur individuel01300 BELLEYCréée le 01 janvier 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOURCELIN JOSETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 404 050 361. Elle est domiciliée 17 Pl des Fours, 01300 Belley. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BOURCELIN JOSETTE

INSEE

Dénomination: BOURCELIN JOSETTE
SIREN: 404 050 361
SIRET (siège): 404 050 361 00017
N° TVA intracommunautaire: FR04404050361Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 050 361
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 janvier 1996
Siège social: 17 PL DES FOURS, 01300, BELLEY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOURCELIN JOSETTE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BOURCELIN JOSETTE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURCELIN JOSETTE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURCELIN JOSETTE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01300 BELLEYSiègeActif
404 050 361 00017 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOURCELIN JOSETTE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURCELIN JOSETTE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURCELIN JOSETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURCELIN JOSETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURCELIN JOSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURCELIN JOSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURCELIN JOSETTE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur BOURCELIN JOSETTE

Quel est le numéro SIREN de BOURCELIN JOSETTE ?

Le numéro SIREN de BOURCELIN JOSETTE est 404 050 361. Le SIRET de son siège social est 404 050 361 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04404050361.

Où se situe le siège social de BOURCELIN JOSETTE ?

Le siège social de BOURCELIN JOSETTE est situé 17 Pl des Fours, 01300 Belley.