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BOURCELOT

Active
Siren481 438 893Société civile10100 SAINT-MARTIN-DE-BOSSENAYCréée le 21 mars 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BOURCELOT est une société civile immatriculée le 21 mars 2005 sous le numéro SIREN 481 438 893. Elle est domiciliée Le Moulin de la Mardelle, 10100 Saint-Martin-de-Bossenay. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par THIERY BOURCELOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BOURCELOT

Dénomination
BOURCELOT
SIREN
481 438 893
SIRET (siège)
481 438 893 00010
N° TVA intracommunautaire
FR77481438893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 438 893
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 mars 2005
Siège social
LE MOULIN DE LA MARDELLE, 10100, SAINT-MARTIN-DE-BOSSENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURCELOT

L'ACQUISITION, L'ADMINISTRATION, ET LA GESTION PAR VOIE DE LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.

Finances de BOURCELOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURCELOT

TB

THIERY BOURCELOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 mars 2005) · 21 ans

SD

SYLVIE DEVALLEE

Autre

Depuis la création (21 mars 2005) · 21 ans

Établissements de BOURCELOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10100 SAINT-MARTIN-DE-BOSSENAYSiègeActif

    481 438 893 00010 · ouvert le 04 mars 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOURCELOT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mars 2005

  • Acte

Comptes annuels de BOURCELOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURCELOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURCELOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURCELOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BOURCELOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOURCELOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURCELOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2005

Questions fréquentes sur BOURCELOT

Quel est le numéro SIREN de BOURCELOT ?

Le numéro SIREN de BOURCELOT est 481 438 893. Le SIRET de son siège social est 481 438 893 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77481438893.

Qui dirige BOURCELOT ?

BOURCELOT est dirigée par THIERY BOURCELOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BOURCELOT ?

Le siège social de BOURCELOT est situé Le Moulin de la Mardelle, 10100 Saint-Martin-de-Bossenay.

BOURCELOT est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURCELOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURCELOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURCELOT.

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