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BOURET DANIEL

Active
Siren395 407 992Entrepreneur individuel18390 OSMOYCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOURET DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 395 407 992. Elle est domiciliée Le Bourg, 18390 Osmoy. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BOURET DANIEL

Dénomination
BOURET DANIEL
SIREN
395 407 992
SIRET (siège)
395 407 992 00027
N° TVA intracommunautaire
FR27395407992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 407 992
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LE BOURG, 18390, OSMOY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOURET DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BOURET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURET DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 18390 OSMOYSiègeActif

    395 407 992 00027 · ouvert le 31 décembre 2012 · NAF 6820B

  • 18390 OSMOYFermé

    395 407 992 00019 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BOURET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur BOURET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOURET DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOURET DANIEL est 395 407 992. Le SIRET de son siège social est 395 407 992 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27395407992.

Où se situe le siège social de BOURET DANIEL ?

Le siège social de BOURET DANIEL est situé Le Bourg, 18390 Osmoy.

BOURET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURET DANIEL.

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