CheckersLiquidations

BOURGATTE MICHAEL

Active
Siren450 790 472Entrepreneur individuelCréée le 28 octobre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 450 790 472, BOURGATTE MICHAEL est un entrepreneur individuel créé le 28 octobre 2003. L'entreprise déclare le code NAF 741J comme activité principale.

Fiche d'identité de BOURGATTE MICHAEL

Dénomination
BOURGATTE MICHAEL
SIREN
450 790 472
N° TVA intracommunautaire
FR47450790472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 790 472
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 septembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
741J
Date de création
28 octobre 2003
Établissements
0
Statut
Active

Finances de BOURGATTE MICHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGATTE MICHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURGATTE MICHAEL

Aucun établissement disponible.

Documents juridiques de BOURGATTE MICHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURGATTE MICHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGATTE MICHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGATTE MICHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGATTE MICHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGATTE MICHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGATTE MICHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 2003

Questions fréquentes sur BOURGATTE MICHAEL

Quel est le numéro SIREN de BOURGATTE MICHAEL ?

Le numéro SIREN de BOURGATTE MICHAEL est 450 790 472. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47450790472.

BOURGATTE MICHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURGATTE MICHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURGATTE MICHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGATTE MICHAEL.

Entreprises similaires

Même activité, en France