BOURGEAT YVAN
Active5610A · Restauration traditionnelle
Enregistré sous le numéro SIREN 411 564 990, BOURGEAT YVAN est un entrepreneur individuel créé le 15 avril 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 av Gambetta, 26100 Romans-sur-Isere. BOURGEAT YVAN relève du secteur restauration traditionnelle (code NAF 5610A).
Fiche d'identité de BOURGEAT YVAN
INSEE- Dénomination
- BOURGEAT YVAN
- SIREN
- 411 564 990
- SIRET (siège)
- 411 564 990 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR24411564990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 564 990
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 15 avril 1997
- Siège social
- 21 AV GAMBETTA, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURGEAT YVAN
BAR, RESTAURANT, PIZZERIA - PIZZAS ET PLATS CUISINES A EMPORTER
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Établissements de BOURGEAT YVAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeActif
411 564 990 00017 · ouvert le 02 avril 1997 · NAF 5610A
Conformité de BOURGEAT YVAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGEAT YVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURGEAT YVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURGEAT YVAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 avril 1997
Questions fréquentes sur BOURGEAT YVAN
Quel est le numéro SIREN de BOURGEAT YVAN ?
Le numéro SIREN de BOURGEAT YVAN est 411 564 990. Le SIRET de son siège social est 411 564 990 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24411564990.
Où se situe le siège social de BOURGEAT YVAN ?
Le siège social de BOURGEAT YVAN est situé 21 av Gambetta, 26100 Romans-sur-Isere.
BOURGEAT YVAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURGEAT YVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURGEAT YVAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGEAT YVAN.
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