BOURGEOIS DANIEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BOURGEOIS DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 mai 1987 sous le numéro SIREN 317 433 647. Son siège social est situé 3 rue de Lorraine, 21200 Beaune. BOURGEOIS DANIEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BOURGEOIS DANIEL
INSEE- Dénomination
- BOURGEOIS DANIEL
- SIREN
- 317 433 647
- SIRET (siège)
- 317 433 647 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR58317433647Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 433 647
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 25 mai 1987
- Siège social
- 3 RUE DE LORRAINE, 21200, BEAUNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOURGEOIS DANIEL
BOULANGERIE - PATISSERIE
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Établissements de BOURGEOIS DANIEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21200 BEAUNESiègeActif
317 433 647 00029 · ouvert le 01 avril 1987 · NAF 6820B
- 21200 BEAUNEFermé
317 433 647 00037 · ouvert le 15 février 1999 · NAF 524Z
Conformité de BOURGEOIS DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGEOIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURGEOIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURGEOIS DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 mai 1987
Questions fréquentes sur BOURGEOIS DANIEL
Quel est le numéro SIREN de BOURGEOIS DANIEL ?
Le numéro SIREN de BOURGEOIS DANIEL est 317 433 647. Le SIRET de son siège social est 317 433 647 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58317433647.
Où se situe le siège social de BOURGEOIS DANIEL ?
Le siège social de BOURGEOIS DANIEL est situé 3 rue de Lorraine, 21200 Beaune.
BOURGEOIS DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURGEOIS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURGEOIS DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGEOIS DANIEL.
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