BOURGEOIS DANIEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BOURGEOIS DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1969, identifié par le SIREN 332 461 375. Elle est domiciliée Ld Meung, 58200 Pougny. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BOURGEOIS DANIEL
INSEE- Dénomination
- BOURGEOIS DANIEL
- SIREN
- 332 461 375
- SIRET (siège)
- 332 461 375 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR67332461375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 332 461 375
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 mai 1969
- Siège social
- LD MEUNG, 58200, POUGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURGEOIS DANIEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BOURGEOIS DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58200 POUGNYSiègeActif
332 461 375 00013 · ouvert le 01 mai 1969 · NAF 6820B
Conformité de BOURGEOIS DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGEOIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURGEOIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURGEOIS DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1969
Questions fréquentes sur BOURGEOIS DANIEL
Quel est le numéro SIREN de BOURGEOIS DANIEL ?
Le numéro SIREN de BOURGEOIS DANIEL est 332 461 375. Le SIRET de son siège social est 332 461 375 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67332461375.
Où se situe le siège social de BOURGEOIS DANIEL ?
Le siège social de BOURGEOIS DANIEL est situé Ld Meung, 58200 Pougny.
BOURGEOIS DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURGEOIS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURGEOIS DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGEOIS DANIEL.
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