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BOURGEOIS DANIEL

Active
Siren332 461 375Entrepreneur individuel58200 POUGNYCréée le 01 mai 1969

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

BOURGEOIS DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1969, identifié par le SIREN 332 461 375. Elle est domiciliée Ld Meung, 58200 Pougny. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BOURGEOIS DANIEL

Dénomination
BOURGEOIS DANIEL
SIREN
332 461 375
SIRET (siège)
332 461 375 00013
N° TVA intracommunautaire
FR67332461375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 461 375
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 mai 1969
Siège social
LD MEUNG, 58200, POUGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURGEOIS DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BOURGEOIS DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58200 POUGNYSiègeActif

    332 461 375 00013 · ouvert le 01 mai 1969 · NAF 6820B

Conformité de BOURGEOIS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGEOIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGEOIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOURGEOIS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1969

Questions fréquentes sur BOURGEOIS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOURGEOIS DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOURGEOIS DANIEL est 332 461 375. Le SIRET de son siège social est 332 461 375 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67332461375.

Où se situe le siège social de BOURGEOIS DANIEL ?

Le siège social de BOURGEOIS DANIEL est situé Ld Meung, 58200 Pougny.

BOURGEOIS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURGEOIS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURGEOIS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGEOIS DANIEL.

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