BOURGEOT PIERRE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 431 114 149, BOURGEOT PIERRE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Elle est domiciliée 46 Rte Nationale, 21560 Arc-sur-Tille. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.
Fiche d'identité de BOURGEOT PIERRE
INSEE- Dénomination
- BOURGEOT PIERRE
- SIREN
- 431 114 149
- SIRET (siège)
- 431 114 149 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR40431114149Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 114 149
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- 46 RTE NATIONALE, 21560, ARC-SUR-TILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURGEOT PIERRE
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Établissements de BOURGEOT PIERRE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21560 ARC-SUR-TILLESiègeFermé
431 114 149 00013 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 011A
Conformité de BOURGEOT PIERRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGEOT PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURGEOT PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURGEOT PIERRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur BOURGEOT PIERRE
Quel est le numéro SIREN de BOURGEOT PIERRE ?
Le numéro SIREN de BOURGEOT PIERRE est 431 114 149. Le SIRET de son siège social est 431 114 149 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40431114149.
Où se situe le siège social de BOURGEOT PIERRE ?
Le siège social de BOURGEOT PIERRE est situé 46 Rte Nationale, 21560 Arc-sur-Tille.
BOURGEOT PIERRE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURGEOT PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURGEOT PIERRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGEOT PIERRE.
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