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BOURGET SAMUEL

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Siren398 974 048Entrepreneur individuel13127 VITROLLESCréée le 17 novembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 398 974 048, BOURGET SAMUEL est un entrepreneur individuel créé le 17 novembre 1994. Elle est domiciliée rue Sgt Chef R Lelievre Bat les Hermes, 13127 Vitrolles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 526G.

Fiche d'identité de BOURGET SAMUEL

Dénomination
BOURGET SAMUEL
SIREN
398 974 048
SIRET (siège)
398 974 048 00017
N° TVA intracommunautaire
FR65398974048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 974 048
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
526G
Date de création
17 novembre 1994
Siège social
RUE SGT CHEF R LELIEVRE BAT LES HERMES, 13127, VITROLLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURGET SAMUEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BOURGET SAMUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGET SAMUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURGET SAMUEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13127 VITROLLESSiègeFermé

    398 974 048 00017 · ouvert le 17 novembre 1994 · NAF 526G

Documents juridiques de BOURGET SAMUEL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BOURGET SAMUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGET SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGET SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGET SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGET SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGET SAMUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 1994

Questions fréquentes sur BOURGET SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de BOURGET SAMUEL ?

Le numéro SIREN de BOURGET SAMUEL est 398 974 048. Le SIRET de son siège social est 398 974 048 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65398974048.

Où se situe le siège social de BOURGET SAMUEL ?

Le siège social de BOURGET SAMUEL est situé rue Sgt Chef R Lelievre Bat les Hermes, 13127 Vitrolles.

BOURGET SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURGET SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURGET SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGET SAMUEL.

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