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BOURGOIS

Active
Siren831 037 809Société civile59242 CAPPELLE-EN-PEVELECréée le 21 juillet 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions67 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

BOURGOIS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juillet 2017, identifiée par le SIREN 831 037 809. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 rue Guy Moquet, 59242 Cappelle-en-Pevele. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z. Elle est dirigée par PIERRE-GILLES BOURGOIS, gérant.

Fiche d'identité de BOURGOIS

Dénomination
BOURGOIS
SIREN
831 037 809
SIRET (siège)
831 037 809 00017
N° TVA intracommunautaire
FR39831037809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 037 809
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
21 juillet 2017
Siège social
31 RUE GUY MOQUET , 59242, CAPPELLE-EN-PEVELE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURGOIS

La polyculture et toutes les cultures spécialisées de quelque nature qu'elles soient : viticulture, maraîchage, arboriculture, analyse de terre, forage de sol, prestation de service agricole

Finances de BOURGOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGOIS

PB

PIERRE-GILLES BOURGOIS

Gérant

Depuis la création (21 juillet 2017) · 9 ans

Établissements de BOURGOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59242 CAPPELLE-EN-PEVELESiègeActif

    831 037 809 00017 · ouvert le 20 juin 2017 · NAF 0113Z

Documents juridiques de BOURGOIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juillet 2017

  • Acte

Comptes annuels de BOURGOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

67 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOURGOIS. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOURGOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 juillet 2017

Questions fréquentes sur BOURGOIS

Quel est le numéro SIREN de BOURGOIS ?

Le numéro SIREN de BOURGOIS est 831 037 809. Le SIRET de son siège social est 831 037 809 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39831037809.

Qui dirige BOURGOIS ?

BOURGOIS est dirigée par PIERRE-GILLES BOURGOIS, gérant.

Où se situe le siège social de BOURGOIS ?

Le siège social de BOURGOIS est situé 31 rue Guy Moquet, 59242 Cappelle-en-Pevele.

BOURGOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURGOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURGOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGOIS.

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