BOURGUE DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOURGUE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1987, identifié par le SIREN 412 497 588. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Contrat, 84480 Bonnieux. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BOURGUE DANIEL
INSEE- Dénomination
- BOURGUE DANIEL
- SIREN
- 412 497 588
- SIRET (siège)
- 412 497 588 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR47412497588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 497 588
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- LE CONTRAT, 84480, BONNIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURGUE DANIEL
Culture de la vigne
Finances de BOURGUE DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOURGUE DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOURGUE DANIEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 84480 BONNIEUXSiègeFermé
412 497 588 00019 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0121Z
Documents juridiques de BOURGUE DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOURGUE DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGUE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOURGUE DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGUE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURGUE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOURGUE DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur BOURGUE DANIEL
Quel est le numéro SIREN de BOURGUE DANIEL ?
Le numéro SIREN de BOURGUE DANIEL est 412 497 588. Le SIRET de son siège social est 412 497 588 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47412497588.
Où se situe le siège social de BOURGUE DANIEL ?
Le siège social de BOURGUE DANIEL est situé Le Contrat, 84480 Bonnieux.
BOURGUE DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURGUE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURGUE DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGUE DANIEL.
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