CheckersProcédures

DEVAUX PATRICK

Active
Siren344 591 938659884480 BONNIEUXCréée le 20 avril 1988
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 344 591 938, DEVAUX PATRICK est une 6598 créée le 20 avril 1988. Elle est domiciliée Quartier Pibernet, 84480 Bonnieux. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. La direction est assurée par Clément DEVAUX en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DEVAUX PATRICK

Dénomination
DEVAUX PATRICK
SIREN
344 591 938
SIRET (siège)
344 591 938 00016
N° TVA intracommunautaire
FR72344591938Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 591 938
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6598
Capital social
30 489,8 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
20 avril 1988
Siège social
QUARTIER PIBERNET , 84480, BONNIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVAUX PATRICK

production agricole

Finances de DEVAUX PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAUX PATRICK

CD

Clément DEVAUX

Gérant

En poste depuis août 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 14 août 2025

PD

PATRICK DEVAUX

Gérant

Depuis la création (20 avril 1988) · 38 ans

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DEVAUX PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84480 BONNIEUXSiègeActif

    344 591 938 00016 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DEVAUX PATRICK

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 août 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 01 août 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 01 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 août 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 01 août 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 07 février 2019

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2013

  • Acte

Comptes annuels de DEVAUX PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUX PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAUX PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUX PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DEVAUX PATRICK n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DEVAUX PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAUX PATRICK

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

    Gérant : DEVAUX Patrick ; Gérant : DEVAUX Clément

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1988-04-20 · Début d'activité : 1988-01-01

  1. création

    Date d'effet : 20 avril 1988

Questions fréquentes sur DEVAUX PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DEVAUX PATRICK ?

Le numéro SIREN de DEVAUX PATRICK est 344 591 938. Le SIRET de son siège social est 344 591 938 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72344591938.

Qui dirige DEVAUX PATRICK ?

DEVAUX PATRICK est dirigée par Clément DEVAUX, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DEVAUX PATRICK ?

Le siège social de DEVAUX PATRICK est situé Quartier Pibernet, 84480 Bonnieux.

DEVAUX PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVAUX PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVAUX PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVAUX PATRICK.