BOURGUET JACQUES

Active

Siren394 548 283Entrepreneur individuel30730 FONSCréée le 30 janvier 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOURGUET JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 janvier 1994 sous le numéro SIREN 394 548 283. Elle est domiciliée 15 av du Marechal Foch, 30730 Fons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BOURGUET JACQUES

INSEE

Dénomination: BOURGUET JACQUES
SIREN: 394 548 283
SIRET (siège): 394 548 283 00024
N° TVA intracommunautaire: FR33394548283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 394 548 283
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 30 janvier 1994
Siège social: 15 AV DU MARECHAL FOCH, 30730, FONS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BOURGUET JACQUES

Culture de la vigne

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Finances de BOURGUET JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BOURGUET JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOURGUET JACQUES

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

30730 FONSSiègeActif
394 548 283 00024 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0121Z
30350 MOULEZANFermé
394 548 283 00016 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 011G

Documents juridiques de BOURGUET JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURGUET JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGUET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGUET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGUET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGUET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGUET JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 30 janvier 1994

Questions fréquentes sur BOURGUET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BOURGUET JACQUES ?

Le numéro SIREN de BOURGUET JACQUES est 394 548 283. Le SIRET de son siège social est 394 548 283 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33394548283.

Où se situe le siège social de BOURGUET JACQUES ?

Le siège social de BOURGUET JACQUES est situé 15 av du Marechal Foch, 30730 Fons.