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BOURGUET JEAN

Active
Siren324 097 104Entrepreneur individuel06250 MOUGINSCréée le 01 janvier 1986

9003B · Autre création artistique

Enregistré sous le numéro SIREN 324 097 104, BOURGUET JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1986. Elle est domiciliée 1514 av de la Plaine, 06250 Mougins. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de BOURGUET JEAN

Dénomination
BOURGUET JEAN
SIREN
324 097 104
SIRET (siège)
324 097 104 00024
N° TVA intracommunautaire
FR87324097104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 324 097 104
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
1514 AV DE LA PLAINE, 06250, MOUGINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURGUET JEAN

Autre création artistique

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Établissements de BOURGUET JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06250 MOUGINSSiègeFermé

    324 097 104 00024 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 9003B

Conformité de BOURGUET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGUET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGUET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOURGUET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Marques déposées par BOURGUET JEAN

BOURGUET JEAN est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • IMAGIQUES

    N° 3047924 · Déposée le 23 août 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 9 · expirée le 23 août 2010

  • CITE DES DELICES

    N° 3047923 · Déposée le 23 août 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 37, 41 · expirée le 23 août 2010

  • LA VIE EN BEAUTE ICI ET MAINTENANT

    N° 3047922 · Déposée le 23 août 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 37, 41 · expirée le 23 août 2010

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BOURGUET JEAN

Quel est le numéro SIREN de BOURGUET JEAN ?

Le numéro SIREN de BOURGUET JEAN est 324 097 104. Le SIRET de son siège social est 324 097 104 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87324097104.

Où se situe le siège social de BOURGUET JEAN ?

Le siège social de BOURGUET JEAN est situé 1514 av de la Plaine, 06250 Mougins.

BOURGUET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURGUET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURGUET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGUET JEAN.

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