BOURGUET JEAN
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 324 097 104, BOURGUET JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1986. Elle est domiciliée 1514 av de la Plaine, 06250 Mougins. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de BOURGUET JEAN
INSEE- Dénomination
- BOURGUET JEAN
- SIREN
- 324 097 104
- SIRET (siège)
- 324 097 104 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR87324097104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 324 097 104
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 janvier 1986
- Siège social
- 1514 AV DE LA PLAINE, 06250, MOUGINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURGUET JEAN
Autre création artistique
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Établissements de BOURGUET JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06250 MOUGINSSiègeFermé
324 097 104 00024 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 9003B
Conformité de BOURGUET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGUET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURGUET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURGUET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1986
Marques déposées par BOURGUET JEAN
INPIBOURGUET JEAN est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeIMAGIQUES
N° 3047924 · Déposée le 23 août 2000 · Marque semi-figurative
Classe 9 · expirée le 23 août 2010
- Marque expiréeCITE DES DELICES
N° 3047923 · Déposée le 23 août 2000 · Marque semi-figurative
Classes 37, 41 · expirée le 23 août 2010
- Marque expiréeLA VIE EN BEAUTE ICI ET MAINTENANT
N° 3047922 · Déposée le 23 août 2000 · Marque semi-figurative
Classes 37, 41 · expirée le 23 août 2010
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BOURGUET JEAN
Quel est le numéro SIREN de BOURGUET JEAN ?
Le numéro SIREN de BOURGUET JEAN est 324 097 104. Le SIRET de son siège social est 324 097 104 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87324097104.
Où se situe le siège social de BOURGUET JEAN ?
Le siège social de BOURGUET JEAN est situé 1514 av de la Plaine, 06250 Mougins.
BOURGUET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURGUET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURGUET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGUET JEAN.
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