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BOURIOT PASCAL

Active
Siren394 507 560Entrepreneur individuel25440 LAVANS-QUINGEYCréée le 01 janvier 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOURIOT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1984 sous le numéro SIREN 394 507 560. Le siège social de l'entreprise se trouve à Lavans-Quingey (25440). Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de BOURIOT PASCAL

Dénomination
BOURIOT PASCAL
SIREN
394 507 560
SIRET (siège)
394 507 560 00016
N° TVA intracommunautaire
FR84394507560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 507 560
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1984
Siège social
25440, LAVANS-QUINGEY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOURIOT PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BOURIOT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURIOT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURIOT PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 25440 LAVANS-QUINGEYSiègeActif

    394 507 560 00016 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 6820B

  • 25000 BESANCONActif

    394 507 560 00024 · ouvert le 01 septembre 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de BOURIOT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURIOT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURIOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURIOT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURIOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURIOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURIOT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1984

Questions fréquentes sur BOURIOT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOURIOT PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOURIOT PASCAL est 394 507 560. Le SIRET de son siège social est 394 507 560 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84394507560.

Où se situe le siège social de BOURIOT PASCAL ?

Le siège social de BOURIOT PASCAL est situé 25440 Lavans-Quingey.

BOURIOT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURIOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURIOT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURIOT PASCAL.

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