BOURNAY FABRICE
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 109 771 436, BOURNAY FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 9 septembre 2026. Elle est domiciliée 389 RUE de Bonce, 38540 Heyrieux. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BOURNAY FABRICE
INSEE- Dénomination
- BOURNAY FABRICE
- SIREN
- 109 771 436
- SIRET (siège)
- 109 771 436 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR96109771436Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 109 771 436
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 septembre 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 09 septembre 2026
- Siège social
- 389 RUE de Bonce, 38540, Heyrieux
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURNAY FABRICE
Production d'électricité par énergie photovoltaïque renouvelable
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Établissements de BOURNAY FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38540 HeyrieuxSiègeActif
109 771 436 00010 · ouvert le 24 décembre 2025 · NAF 3511Z
Conformité de BOURNAY FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURNAY FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURNAY FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURNAY FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 septembre 2026
Questions fréquentes sur BOURNAY FABRICE
Quel est le numéro SIREN de BOURNAY FABRICE ?
Le numéro SIREN de BOURNAY FABRICE est 109 771 436. Le SIRET de son siège social est 109 771 436 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96109771436.
Où se situe le siège social de BOURNAY FABRICE ?
Le siège social de BOURNAY FABRICE est situé 389 RUE de Bonce, 38540 Heyrieux.
BOURNAY FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURNAY FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURNAY FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURNAY FABRICE.
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