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BOURNAY FABRICE

Active
Siren109 771 436Entrepreneur individuel38540 HeyrieuxCréée le 09 septembre 2026

3511Z · Production d'électricité

Enregistré sous le numéro SIREN 109 771 436, BOURNAY FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 9 septembre 2026. Elle est domiciliée 389 RUE de Bonce, 38540 Heyrieux. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BOURNAY FABRICE

Dénomination
BOURNAY FABRICE
SIREN
109 771 436
SIRET (siège)
109 771 436 00010
N° TVA intracommunautaire
FR96109771436Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 771 436
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
09 septembre 2026
Siège social
389 RUE de Bonce, 38540, Heyrieux
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURNAY FABRICE

Production d'électricité par énergie photovoltaïque renouvelable

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Établissements de BOURNAY FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38540 HeyrieuxSiègeActif

    109 771 436 00010 · ouvert le 24 décembre 2025 · NAF 3511Z

Conformité de BOURNAY FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURNAY FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURNAY FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOURNAY FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 2026

Questions fréquentes sur BOURNAY FABRICE

Quel est le numéro SIREN de BOURNAY FABRICE ?

Le numéro SIREN de BOURNAY FABRICE est 109 771 436. Le SIRET de son siège social est 109 771 436 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96109771436.

Où se situe le siège social de BOURNAY FABRICE ?

Le siège social de BOURNAY FABRICE est situé 389 RUE de Bonce, 38540 Heyrieux.

BOURNAY FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURNAY FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURNAY FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURNAY FABRICE.