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MOUSLI OUNISSA

Active
Siren131 642 902Entrepreneur individuel38540 HeyrieuxCréée le 16 octobre 2026

3511Z · Production d'électricité

Enregistré sous le numéro SIREN 131 642 902, MOUSLI OUNISSA est un entrepreneur individuel créé le 16 octobre 2026. Elle est domiciliée 57 RUE Marc - Antoine Brillier, 38540 Heyrieux. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de MOUSLI OUNISSA

Dénomination
MOUSLI OUNISSA
SIREN
131 642 902
SIRET (siège)
131 642 902 00012
N° TVA intracommunautaire
FR08131642902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 131 642 902
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 octobre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
16 octobre 2026
Siège social
57 RUE Marc - Antoine Brillier, 38540, Heyrieux
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSLI OUNISSA

PARTICULIERS PRODUCTEUR D'ÉNERGIE PHOTOVOLTAÏQUE

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Établissements de MOUSLI OUNISSA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38540 HeyrieuxSiègeActif

    131 642 902 00012 · ouvert le 30 janvier 2026 · NAF 3511Z

Conformité de MOUSLI OUNISSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSLI OUNISSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSLI OUNISSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSLI OUNISSA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 2026

Questions fréquentes sur MOUSLI OUNISSA

Quel est le numéro SIREN de MOUSLI OUNISSA ?

Le numéro SIREN de MOUSLI OUNISSA est 131 642 902. Le SIRET de son siège social est 131 642 902 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08131642902.

Où se situe le siège social de MOUSLI OUNISSA ?

Le siège social de MOUSLI OUNISSA est situé 57 RUE Marc - Antoine Brillier, 38540 Heyrieux.

MOUSLI OUNISSA est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSLI OUNISSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSLI OUNISSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSLI OUNISSA.