MOUSLI OUNISSA
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 131 642 902, MOUSLI OUNISSA est un entrepreneur individuel créé le 16 octobre 2026. Elle est domiciliée 57 RUE Marc - Antoine Brillier, 38540 Heyrieux. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de MOUSLI OUNISSA
INSEE- Dénomination
- MOUSLI OUNISSA
- SIREN
- 131 642 902
- SIRET (siège)
- 131 642 902 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR08131642902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 131 642 902
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 octobre 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 16 octobre 2026
- Siège social
- 57 RUE Marc - Antoine Brillier, 38540, Heyrieux
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSLI OUNISSA
PARTICULIERS PRODUCTEUR D'ÉNERGIE PHOTOVOLTAÏQUE
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Établissements de MOUSLI OUNISSA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38540 HeyrieuxSiègeActif
131 642 902 00012 · ouvert le 30 janvier 2026 · NAF 3511Z
Conformité de MOUSLI OUNISSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSLI OUNISSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSLI OUNISSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSLI OUNISSA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 octobre 2026
Questions fréquentes sur MOUSLI OUNISSA
Quel est le numéro SIREN de MOUSLI OUNISSA ?
Le numéro SIREN de MOUSLI OUNISSA est 131 642 902. Le SIRET de son siège social est 131 642 902 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08131642902.
Où se situe le siège social de MOUSLI OUNISSA ?
Le siège social de MOUSLI OUNISSA est situé 57 RUE Marc - Antoine Brillier, 38540 Heyrieux.
MOUSLI OUNISSA est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSLI OUNISSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSLI OUNISSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSLI OUNISSA.
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