BOURNE DOMINIQUE
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
BOURNE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2007 sous le numéro SIREN 500 802 129. Elle est domiciliée Ld Lou Bourricaire, 66320 Tarerach. BOURNE DOMINIQUE relève du secteur culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).
Fiche d'identité de BOURNE DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BOURNE DOMINIQUE
- SIREN
- 500 802 129
- SIRET (siège)
- 500 802 129 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR74500802129Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 802 129
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 01 octobre 2007
- Siège social
- LD LOU BOURRICAIRE, 66320, TARERACH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURNE DOMINIQUE
Culture de fruits à pépins et à noyau
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Établissements de BOURNE DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66320 TARERACHSiègeActif
500 802 129 00014 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 0124Z
Conformité de BOURNE DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURNE DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURNE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURNE DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2007
Questions fréquentes sur BOURNE DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BOURNE DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BOURNE DOMINIQUE est 500 802 129. Le SIRET de son siège social est 500 802 129 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74500802129.
Où se situe le siège social de BOURNE DOMINIQUE ?
Le siège social de BOURNE DOMINIQUE est situé Ld Lou Bourricaire, 66320 Tarerach.
BOURNE DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURNE DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURNE DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURNE DOMINIQUE.
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