BOURNOT DUSSAUCY

Active

Siren310 182 084Entrepreneur individuel69550 MEAUX-LA-MONTAGNECréée le 22 mars 1977

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 310 182 084, BOURNOT DUSSAUCY est un entrepreneur individuel créé le 22 mars 1977. Le siège social de l'entreprise se trouve 1435 route Cote Verte Lieu Dit Bussieres, 69550 Meaux-la-Montagne. BOURNOT DUSSAUCY relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de BOURNOT DUSSAUCY

INSEE

Dénomination: BOURNOT DUSSAUCY
SIREN: 310 182 084
SIRET (siège): 310 182 084 00023
N° TVA intracommunautaire: FR44310182084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 310 182 084
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A - Location de logements
Date de création: 22 mars 1977
Siège social: 1435 ROUTE COTE VERTE LIEU DIT BUSSIERES, 69550, MEAUX-LA-MONTAGNE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BOURNOT DUSSAUCY

Location de logements

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Établissements de BOURNOT DUSSAUCY

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

69550 MEAUX-LA-MONTAGNESiègeActif
310 182 084 00023 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 6820A
93140 BONDYFermé
310 182 084 00015 · ouvert le 22 mars 1977 · NAF 8701

Conformité de BOURNOT DUSSAUCY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURNOT DUSSAUCY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURNOT DUSSAUCY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOURNOT DUSSAUCY

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 22 mars 1977

Questions fréquentes sur BOURNOT DUSSAUCY

Quel est le numéro SIREN de BOURNOT DUSSAUCY ?

Le numéro SIREN de BOURNOT DUSSAUCY est 310 182 084. Le SIRET de son siège social est 310 182 084 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44310182084.

Où se situe le siège social de BOURNOT DUSSAUCY ?

Le siège social de BOURNOT DUSSAUCY est situé 1435 route Cote Verte Lieu Dit Bussieres, 69550 Meaux-la-Montagne.