BOURQUARD DANIEL

Active

Siren077 110 138Entrepreneur individuel73440 LES BELLEVILLECréée le 01 janvier 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 077 110 138, BOURQUARD DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Menuires, 73440 Les Belleville. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BOURQUARD DANIEL

INSEE

Dénomination: BOURQUARD DANIEL
SIREN: 077 110 138
SIRET (siège): 077 110 138 00011
N° TVA intracommunautaire: FR73077110138Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 077 110 138
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 janvier 1993
Siège social: LD LES MENUIRES, 73440, LES BELLEVILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOURQUARD DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BOURQUARD DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURQUARD DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURQUARD DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73440 LES BELLEVILLESiègeActif
077 110 138 00011 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOURQUARD DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURQUARD DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURQUARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURQUARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURQUARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURQUARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURQUARD DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur BOURQUARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOURQUARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOURQUARD DANIEL est 077 110 138. Le SIRET de son siège social est 077 110 138 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73077110138.

Où se situe le siège social de BOURQUARD DANIEL ?

Le siège social de BOURQUARD DANIEL est situé Ld les Menuires, 73440 Les Belleville.