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BOURSAUD CLAUDE

Active
Siren331 459 958Entrepreneur individuel18310 GENOUILLYCréée le 01 novembre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOURSAUD CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1984 sous le numéro SIREN 331 459 958. Son siège social est situé Lieu Dit Grandmont, 18310 Genouilly. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de BOURSAUD CLAUDE

Dénomination
BOURSAUD CLAUDE
SIREN
331 459 958
SIRET (siège)
331 459 958 00012
N° TVA intracommunautaire
FR03331459958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 459 958
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 novembre 1984
Siège social
LIEU DIT GRANDMONT, 18310, GENOUILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURSAUD CLAUDE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BOURSAUD CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURSAUD CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURSAUD CLAUDE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 18310 GENOUILLYSiègeFermé

    331 459 958 00012 · ouvert le 01 novembre 1984 · NAF 013Z

Documents juridiques de BOURSAUD CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURSAUD CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURSAUD CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURSAUD CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURSAUD CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURSAUD CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURSAUD CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1984

Questions fréquentes sur BOURSAUD CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BOURSAUD CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BOURSAUD CLAUDE est 331 459 958. Le SIRET de son siège social est 331 459 958 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03331459958.

Où se situe le siège social de BOURSAUD CLAUDE ?

Le siège social de BOURSAUD CLAUDE est situé Lieu Dit Grandmont, 18310 Genouilly.

BOURSAUD CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURSAUD CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURSAUD CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURSAUD CLAUDE.

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