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BOURSAUD MICHEL

Active
Siren331 459 941Entrepreneur individuel18310 GENOUILLYCréée le 01 novembre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOURSAUD MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1984 sous le numéro SIREN 331 459 941. Elle est domiciliée Lieu Dit Grandmont, 18310 Genouilly. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOURSAUD MICHEL

Dénomination
BOURSAUD MICHEL
SIREN
331 459 941
SIRET (siège)
331 459 941 00018
N° TVA intracommunautaire
FR49331459941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 459 941
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 novembre 1984
Siège social
LIEU DIT GRANDMONT, 18310, GENOUILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURSAUD MICHEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BOURSAUD MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURSAUD MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURSAUD MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 18310 GENOUILLYSiègeFermé

    331 459 941 00018 · ouvert le 01 novembre 1984 · NAF 013Z

Documents juridiques de BOURSAUD MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURSAUD MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURSAUD MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURSAUD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURSAUD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURSAUD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURSAUD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1984

Questions fréquentes sur BOURSAUD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BOURSAUD MICHEL ?

Le numéro SIREN de BOURSAUD MICHEL est 331 459 941. Le SIRET de son siège social est 331 459 941 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49331459941.

Où se situe le siège social de BOURSAUD MICHEL ?

Le siège social de BOURSAUD MICHEL est situé Lieu Dit Grandmont, 18310 Genouilly.

BOURSAUD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURSAUD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURSAUD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURSAUD MICHEL.

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