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BOURSAUD PASCAL

Active
Siren389 751 751Entrepreneur individuel17520 SAINT-MAIGRINCréée le 13 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOURSAUD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 janvier 1993 sous le numéro SIREN 389 751 751. Son siège social est situé Le Bourg, 17520 Saint-Maigrin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9521Z.

Fiche d'identité de BOURSAUD PASCAL

Dénomination
BOURSAUD PASCAL
SIREN
389 751 751
SIRET (siège)
389 751 751 00014
N° TVA intracommunautaire
FR96389751751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 751 751
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9521Z
Date de création
13 janvier 1993
Siège social
LE BOURG, 17520, SAINT-MAIGRIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURSAUD PASCAL

réparation vente tv hifi vidéo électro ménagers

Finances de BOURSAUD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURSAUD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURSAUD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17520 SAINT-MAIGRINSiègeActif

    389 751 751 00014 · ouvert le 11 janvier 1993 · NAF 9521Z

Documents juridiques de BOURSAUD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURSAUD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURSAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURSAUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURSAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURSAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURSAUD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 1993

Questions fréquentes sur BOURSAUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOURSAUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOURSAUD PASCAL est 389 751 751. Le SIRET de son siège social est 389 751 751 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96389751751.

Où se situe le siège social de BOURSAUD PASCAL ?

Le siège social de BOURSAUD PASCAL est situé Le Bourg, 17520 Saint-Maigrin.

BOURSAUD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURSAUD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURSAUD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURSAUD PASCAL.

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