BOURSIER PATRICE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BOURSIER PATRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1990, identifié par le SIREN 379 731 607. Son siège social est situé 9 rue du Puits, 89440 Joux-la-Ville. BOURSIER PATRICE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BOURSIER PATRICE
INSEE- Dénomination
- BOURSIER PATRICE
- SIREN
- 379 731 607
- SIRET (siège)
- 379 731 607 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR61379731607Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 731 607
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 septembre 1990
- Siège social
- 9 RUE DU PUITS, 89440, JOUX-LA-VILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOURSIER PATRICE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BOURSIER PATRICE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 89440 JOUX-LA-VILLESiègeActif
379 731 607 00014 · ouvert le 01 septembre 1990 · NAF 6820B
- 34990 JUVIGNACActif
379 731 607 00022 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 6820A
Conformité de BOURSIER PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURSIER PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURSIER PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURSIER PATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1990
Questions fréquentes sur BOURSIER PATRICE
Quel est le numéro SIREN de BOURSIER PATRICE ?
Le numéro SIREN de BOURSIER PATRICE est 379 731 607. Le SIRET de son siège social est 379 731 607 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61379731607.
Où se situe le siège social de BOURSIER PATRICE ?
Le siège social de BOURSIER PATRICE est situé 9 rue du Puits, 89440 Joux-la-Ville.
BOURSIER PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURSIER PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURSIER PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURSIER PATRICE.
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