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BOURSIER PATRICE

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Siren379 731 607Entrepreneur individuel89440 JOUX-LA-VILLECréée le 01 septembre 1990

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

BOURSIER PATRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1990, identifié par le SIREN 379 731 607. Son siège social est situé 9 rue du Puits, 89440 Joux-la-Ville. BOURSIER PATRICE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BOURSIER PATRICE

Dénomination
BOURSIER PATRICE
SIREN
379 731 607
SIRET (siège)
379 731 607 00014
N° TVA intracommunautaire
FR61379731607Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 731 607
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 septembre 1990
Siège social
9 RUE DU PUITS, 89440, JOUX-LA-VILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOURSIER PATRICE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BOURSIER PATRICE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 89440 JOUX-LA-VILLESiègeActif

    379 731 607 00014 · ouvert le 01 septembre 1990 · NAF 6820B

  • 34990 JUVIGNACActif

    379 731 607 00022 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 6820A

Conformité de BOURSIER PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURSIER PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURSIER PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOURSIER PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1990

Questions fréquentes sur BOURSIER PATRICE

Quel est le numéro SIREN de BOURSIER PATRICE ?

Le numéro SIREN de BOURSIER PATRICE est 379 731 607. Le SIRET de son siège social est 379 731 607 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61379731607.

Où se situe le siège social de BOURSIER PATRICE ?

Le siège social de BOURSIER PATRICE est situé 9 rue du Puits, 89440 Joux-la-Ville.

BOURSIER PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURSIER PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURSIER PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURSIER PATRICE.