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BOURSON DANIEL

Active
Siren383 931 706Entrepreneur individuel63190 MOISSATCréée le 09 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOURSON DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 janvier 1992 sous le numéro SIREN 383 931 706. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld la Touraille, 63190 Moissat. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOURSON DANIEL

Dénomination
BOURSON DANIEL
SIREN
383 931 706
SIRET (siège)
383 931 706 00014
N° TVA intracommunautaire
FR58383931706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 931 706
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
09 janvier 1992
Siège social
LD LA TOURAILLE, 63190, MOISSAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURSON DANIEL

TRAVAUX PUBLICS

Finances de BOURSON DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURSON DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURSON DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63190 MOISSATSiègeActif

    383 931 706 00014 · ouvert le 06 janvier 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BOURSON DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURSON DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURSON DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURSON DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURSON DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURSON DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURSON DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 1992

Questions fréquentes sur BOURSON DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOURSON DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOURSON DANIEL est 383 931 706. Le SIRET de son siège social est 383 931 706 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58383931706.

Où se situe le siège social de BOURSON DANIEL ?

Le siège social de BOURSON DANIEL est situé Ld la Touraille, 63190 Moissat.

BOURSON DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURSON DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURSON DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURSON DANIEL.

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