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BROUSSE GABRIELLE

Active
Siren407 605 286Entrepreneur individuel63190 MOISSATCréée le 31 décembre 1988

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BROUSSE GABRIELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1988, identifié par le SIREN 407 605 286. Le siège social de l'entreprise se trouve Moissat Haut, 63190 Moissat. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BROUSSE GABRIELLE

Dénomination
BROUSSE GABRIELLE
SIREN
407 605 286
SIRET (siège)
407 605 286 00019
N° TVA intracommunautaire
FR17407605286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 605 286
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
31 décembre 1988
Siège social
MOISSAT HAUT, 63190, MOISSAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE GABRIELLE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BROUSSE GABRIELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63190 MOISSATSiègeActif

    407 605 286 00019 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 0111Z

Conformité de BROUSSE GABRIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE GABRIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE GABRIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSE GABRIELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1988

Questions fréquentes sur BROUSSE GABRIELLE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE GABRIELLE ?

Le numéro SIREN de BROUSSE GABRIELLE est 407 605 286. Le SIRET de son siège social est 407 605 286 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17407605286.

Où se situe le siège social de BROUSSE GABRIELLE ?

Le siège social de BROUSSE GABRIELLE est situé Moissat Haut, 63190 Moissat.

BROUSSE GABRIELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE GABRIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE GABRIELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE GABRIELLE.

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