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BOURTEL DJANETTE

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Siren394 967 699Entrepreneur individuel44690 LA HAIE-FOUASSIERECréée le 09 mai 1994

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 394 967 699, BOURTEL DJANETTE est un entrepreneur individuel créé le 9 mai 1994. Elle est domiciliée 14 rue du Patis, 44690 La Haie-Fouassiere. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de BOURTEL DJANETTE

Dénomination
BOURTEL DJANETTE
SIREN
394 967 699
SIRET (siège)
394 967 699 00023
N° TVA intracommunautaire
FR94394967699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 967 699
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
09 mai 1994
Siège social
14 RUE DU PATIS, 44690, LA HAIE-FOUASSIERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOURTEL DJANETTE

Location de logements

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Établissements de BOURTEL DJANETTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44690 LA HAIE-FOUASSIERESiègeActif

    394 967 699 00023 · ouvert le 05 août 2016 · NAF 6820A

  • 81000 ALBIFermé

    394 967 699 00015 · NAF 703A

Conformité de BOURTEL DJANETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURTEL DJANETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURTEL DJANETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOURTEL DJANETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mai 1994

Questions fréquentes sur BOURTEL DJANETTE

Quel est le numéro SIREN de BOURTEL DJANETTE ?

Le numéro SIREN de BOURTEL DJANETTE est 394 967 699. Le SIRET de son siège social est 394 967 699 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94394967699.

Où se situe le siège social de BOURTEL DJANETTE ?

Le siège social de BOURTEL DJANETTE est situé 14 rue du Patis, 44690 La Haie-Fouassiere.

BOURTEL DJANETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURTEL DJANETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURTEL DJANETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURTEL DJANETTE.