BOURTEL DJANETTE
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 394 967 699, BOURTEL DJANETTE est un entrepreneur individuel créé le 9 mai 1994. Elle est domiciliée 14 rue du Patis, 44690 La Haie-Fouassiere. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BOURTEL DJANETTE
INSEE- Dénomination
- BOURTEL DJANETTE
- SIREN
- 394 967 699
- SIRET (siège)
- 394 967 699 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR94394967699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 967 699
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 09 mai 1994
- Siège social
- 14 RUE DU PATIS, 44690, LA HAIE-FOUASSIERE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOURTEL DJANETTE
Location de logements
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Établissements de BOURTEL DJANETTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 44690 LA HAIE-FOUASSIERESiègeActif
394 967 699 00023 · ouvert le 05 août 2016 · NAF 6820A
- 81000 ALBIFermé
394 967 699 00015 · NAF 703A
Conformité de BOURTEL DJANETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURTEL DJANETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURTEL DJANETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURTEL DJANETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 mai 1994
Questions fréquentes sur BOURTEL DJANETTE
Quel est le numéro SIREN de BOURTEL DJANETTE ?
Le numéro SIREN de BOURTEL DJANETTE est 394 967 699. Le SIRET de son siège social est 394 967 699 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94394967699.
Où se situe le siège social de BOURTEL DJANETTE ?
Le siège social de BOURTEL DJANETTE est situé 14 rue du Patis, 44690 La Haie-Fouassiere.
BOURTEL DJANETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURTEL DJANETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURTEL DJANETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURTEL DJANETTE.
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