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BOUSCAVERT JEAN

Active
Siren407 608 744Entrepreneur individuel63330 LE QUARTIERCréée le 01 janvier 1980

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BOUSCAVERT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 407 608 744. Son siège social est situé Les Ouches, 63330 Le Quartier. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de BOUSCAVERT JEAN

Dénomination
BOUSCAVERT JEAN
SIREN
407 608 744
SIRET (siège)
407 608 744 00014
N° TVA intracommunautaire
FR12407608744Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 608 744
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
LES OUCHES, 63330, LE QUARTIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUSCAVERT JEAN

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Établissements de BOUSCAVERT JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63330 LE QUARTIERSiègeActif

    407 608 744 00014 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0142Z

Conformité de BOUSCAVERT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSCAVERT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUSCAVERT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUSCAVERT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur BOUSCAVERT JEAN

Quel est le numéro SIREN de BOUSCAVERT JEAN ?

Le numéro SIREN de BOUSCAVERT JEAN est 407 608 744. Le SIRET de son siège social est 407 608 744 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12407608744.

Où se situe le siège social de BOUSCAVERT JEAN ?

Le siège social de BOUSCAVERT JEAN est situé Les Ouches, 63330 Le Quartier.

BOUSCAVERT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUSCAVERT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUSCAVERT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSCAVERT JEAN.

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