BOUSSEBAYLE MARC-ANDRE

Active

Siren419 114 376Entrepreneur individuel40250 MUGRONCréée le 31 décembre 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOUSSEBAYLE MARC-ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1993, identifié par le SIREN 419 114 376. Le siège social de l'entreprise se trouve Lamoua, 40250 Mugron. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOUSSEBAYLE MARC-ANDRE

INSEE

Dénomination: BOUSSEBAYLE MARC-ANDRE
SIREN: 419 114 376
SIRET (siège): 419 114 376 00017
N° TVA intracommunautaire: FR40419114376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 419 114 376
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0150Z
Date de création: 31 décembre 1993
Siège social: LAMOUA, 40250, MUGRON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOUSSEBAYLE MARC-ANDRE

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BOUSSEBAYLE MARC-ANDRE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUSSEBAYLE MARC-ANDRE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOUSSEBAYLE MARC-ANDRE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

40250 MUGRONSiègeActif
419 114 376 00017 · ouvert le 31 décembre 1993 · NAF 0150Z

Documents juridiques de BOUSSEBAYLE MARC-ANDRE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUSSEBAYLE MARC-ANDRE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUSSEBAYLE MARC-ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUSSEBAYLE MARC-ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSSEBAYLE MARC-ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUSSEBAYLE MARC-ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUSSEBAYLE MARC-ANDRE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1993

Questions fréquentes sur BOUSSEBAYLE MARC-ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BOUSSEBAYLE MARC-ANDRE ?

Le numéro SIREN de BOUSSEBAYLE MARC-ANDRE est 419 114 376. Le SIRET de son siège social est 419 114 376 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40419114376.

Où se situe le siège social de BOUSSEBAYLE MARC-ANDRE ?

Le siège social de BOUSSEBAYLE MARC-ANDRE est situé Lamoua, 40250 Mugron.