BOUSSEMART JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOUSSEMART JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2000, identifié par le SIREN 311 220 164. Elle est domiciliée 27 rue Lamartine 27-31-le Clos d Alienor, 33110 Le Bouscat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de BOUSSEMART JEAN
INSEE- Dénomination
- BOUSSEMART JEAN
- SIREN
- 311 220 164
- SIRET (siège)
- 311 220 164 00058
- N° TVA intracommunautaire
- FR02311220164Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 311 220 164
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 juillet 2000
- Siège social
- 27 RUE LAMARTINE 27-31-LE CLOS D ALIENOR, 33110, LE BOUSCAT
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BOUSSEMART JEAN
Location de logements
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Finances de BOUSSEMART JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOUSSEMART JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BOUSSEMART JEAN
INSEE5 établissements, dont 3 en activité.
- 33110 LE BOUSCATSiègeActif
311 220 164 00058 · ouvert le 30 décembre 2014 · NAF 6820A
- 24120 TERRASSON-LAVILLEDIEUActif
311 220 164 00066 · ouvert le 02 février 2017 · NAF 6820A
- 64000 PAUActif
311 220 164 00082 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820A
- 20213 PENTA-DI-CASINCAFermé
311 220 164 00041 · ouvert le 01 juillet 2000 · NAF 852Z
- 75010 PARIS 10Fermé
311 220 164 00074 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 6820A
Documents juridiques de BOUSSEMART JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOUSSEMART JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUSSEMART JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOUSSEMART JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSSEMART JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUSSEMART JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOUSSEMART JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2000
Questions fréquentes sur BOUSSEMART JEAN
Quel est le numéro SIREN de BOUSSEMART JEAN ?
Le numéro SIREN de BOUSSEMART JEAN est 311 220 164. Le SIRET de son siège social est 311 220 164 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02311220164.
Où se situe le siège social de BOUSSEMART JEAN ?
Le siège social de BOUSSEMART JEAN est situé 27 rue Lamartine 27-31-le Clos d Alienor, 33110 Le Bouscat.
BOUSSEMART JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUSSEMART JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUSSEMART JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSSEMART JEAN.
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