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BOUSSON DAVID

Active
Siren439 078 767Entrepreneur individuel21170 SAINT-JEAN-DE-LOSNECréée le 27 septembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 439 078 767, BOUSSON DAVID est un entrepreneur individuel créé le 27 septembre 2001. Son siège social est situé 13 rue Marion Saint Jean de Losne, 21170 Saint-Jean-de-Losne. L'entreprise déclare le code NAF 1071D comme activité principale.

Fiche d'identité de BOUSSON DAVID

Dénomination
BOUSSON DAVID
SIREN
439 078 767
SIRET (siège)
439 078 767 00019
N° TVA intracommunautaire
FR78439078767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 078 767
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071D
Date de création
27 septembre 2001
Siège social
13 RUE MARION SAINT JEAN DE LOSNE, 21170, SAINT-JEAN-DE-LOSNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUSSON DAVID

PATISSERIE - CHOCOLATERIE - CONFISERIE - GLACIER - SALON DE THE

Finances de BOUSSON DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUSSON DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUSSON DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21170 SAINT-JEAN-DE-LOSNESiègeActif

    439 078 767 00019 · ouvert le 01 août 2001 · NAF 1071D

Documents juridiques de BOUSSON DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUSSON DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUSSON DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUSSON DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSSON DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUSSON DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUSSON DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2001

Questions fréquentes sur BOUSSON DAVID

Quel est le numéro SIREN de BOUSSON DAVID ?

Le numéro SIREN de BOUSSON DAVID est 439 078 767. Le SIRET de son siège social est 439 078 767 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78439078767.

Où se situe le siège social de BOUSSON DAVID ?

Le siège social de BOUSSON DAVID est situé 13 rue Marion Saint Jean de Losne, 21170 Saint-Jean-de-Losne.

BOUSSON DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUSSON DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUSSON DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSSON DAVID.

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