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BOUT SEBASTIEN

Active
Siren410 160 246Entrepreneur individuel48100 PRINSUEJOLS-MALBOUZONCréée le 01 décembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 410 160 246, BOUT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 1996. Son siège social est situé Tremouloux, 48100 Prinsuejols-Malbouzon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de BOUT SEBASTIEN

Dénomination
BOUT SEBASTIEN
SIREN
410 160 246
SIRET (siège)
410 160 246 00014
N° TVA intracommunautaire
FR54410160246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 160 246
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 décembre 1996
Siège social
TREMOULOUX, 48100, PRINSUEJOLS-MALBOUZON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUT SEBASTIEN

Elevage d'autres bovins et de buffles,Autres cultures non permanentes,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de BOUT SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUT SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOUT SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 48100 PRINSUEJOLS-MALBOUZONSiègeActif

    410 160 246 00014 · ouvert le 31 décembre 1996 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BOUT SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUT SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUT SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1996

Questions fréquentes sur BOUT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BOUT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BOUT SEBASTIEN est 410 160 246. Le SIRET de son siège social est 410 160 246 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54410160246.

Où se situe le siège social de BOUT SEBASTIEN ?

Le siège social de BOUT SEBASTIEN est situé Tremouloux, 48100 Prinsuejols-Malbouzon.

BOUT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUT SEBASTIEN.

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