BOUTAULT JEAN-JACQUES
Active0121Z · Culture de la vigne
BOUTAULT JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2002, identifié par le SIREN 439 989 898. Le siège social de l'entreprise se trouve Qua de l'Abreguier l'Oustalet, 83670 Ponteves. BOUTAULT JEAN-JACQUES relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BOUTAULT JEAN-JACQUES
INSEE- Dénomination
- BOUTAULT JEAN-JACQUES
- SIREN
- 439 989 898
- SIRET (siège)
- 439 989 898 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR11439989898Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 989 898
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 2002
- Siège social
- QUA DE L'ABREGUIER L'OUSTALET, 83670, PONTEVES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUTAULT JEAN-JACQUES
Culture de fruits oléagineux,Culture de la vigne
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Établissements de BOUTAULT JEAN-JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83670 PONTEVESSiègeActif
439 989 898 00010 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0121Z
Conformité de BOUTAULT JEAN-JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUTAULT JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUTAULT JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUTAULT JEAN-JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2002
Questions fréquentes sur BOUTAULT JEAN-JACQUES
Quel est le numéro SIREN de BOUTAULT JEAN-JACQUES ?
Le numéro SIREN de BOUTAULT JEAN-JACQUES est 439 989 898. Le SIRET de son siège social est 439 989 898 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11439989898.
Où se situe le siège social de BOUTAULT JEAN-JACQUES ?
Le siège social de BOUTAULT JEAN-JACQUES est situé Qua de l'Abreguier l'Oustalet, 83670 Ponteves.
BOUTAULT JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUTAULT JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUTAULT JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUTAULT JEAN-JACQUES.
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