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BOUTEE SYLVAIN

Active
Siren789 448 107Entrepreneur individuel30127 BELLEGARDECréée le 01 septembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 789 448 107, BOUTEE SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2012. Son siège social est situé Rte de Jonquieres, 30127 Bellegarde. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BOUTEE SYLVAIN

Dénomination
BOUTEE SYLVAIN
SIREN
789 448 107
SIRET (siège)
789 448 107 00019
N° TVA intracommunautaire
FR93789448107Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 448 107
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 septembre 2012
Siège social
RTE DE JONQUIERES, 30127, BELLEGARDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUTEE SYLVAIN

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BOUTEE SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUTEE SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUTEE SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30127 BELLEGARDESiègeActif

    789 448 107 00019 · ouvert le 01 septembre 2012 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BOUTEE SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUTEE SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUTEE SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUTEE SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUTEE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUTEE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUTEE SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2012

Questions fréquentes sur BOUTEE SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BOUTEE SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BOUTEE SYLVAIN est 789 448 107. Le SIRET de son siège social est 789 448 107 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93789448107.

Où se situe le siège social de BOUTEE SYLVAIN ?

Le siège social de BOUTEE SYLVAIN est situé Rte de Jonquieres, 30127 Bellegarde.

BOUTEE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUTEE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUTEE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUTEE SYLVAIN.

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