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BOUTEFFAH MOHAMMED

Active
Siren750 064 149Entrepreneur individuel31100 TOULOUSECréée le 12 mars 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUTEFFAH MOHAMMED est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 mars 2012 sous le numéro SIREN 750 064 149. Son siège social est situé 11 rue de la Sarthe Appartement 388, 31100 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4782Z.

Fiche d'identité de BOUTEFFAH MOHAMMED

Dénomination
BOUTEFFAH MOHAMMED
SIREN
750 064 149
SIRET (siège)
750 064 149 00016
N° TVA intracommunautaire
FR39750064149Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 750 064 149
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4782Z
Date de création
12 mars 2012
Siège social
11 RUE DE LA SARTHE APPARTEMENT 388, 31100, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUTEFFAH MOHAMMED

Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés

Finances de BOUTEFFAH MOHAMMED

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUTEFFAH MOHAMMED

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUTEFFAH MOHAMMED

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31100 TOULOUSESiègeActif

    750 064 149 00016 · ouvert le 12 mars 2012 · NAF 4782Z

Documents juridiques de BOUTEFFAH MOHAMMED

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUTEFFAH MOHAMMED

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUTEFFAH MOHAMMED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUTEFFAH MOHAMMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUTEFFAH MOHAMMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUTEFFAH MOHAMMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUTEFFAH MOHAMMED

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 2012

Questions fréquentes sur BOUTEFFAH MOHAMMED

Quel est le numéro SIREN de BOUTEFFAH MOHAMMED ?

Le numéro SIREN de BOUTEFFAH MOHAMMED est 750 064 149. Le SIRET de son siège social est 750 064 149 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39750064149.

Où se situe le siège social de BOUTEFFAH MOHAMMED ?

Le siège social de BOUTEFFAH MOHAMMED est situé 11 rue de la Sarthe Appartement 388, 31100 Toulouse.

BOUTEFFAH MOHAMMED est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUTEFFAH MOHAMMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUTEFFAH MOHAMMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUTEFFAH MOHAMMED.

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