BOUTEFFAH Mostapha
Active5320Z · Autres activités de poste et de courrier
BOUTEFFAH Mostapha est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 août 2025, identifié par le SIREN 990 239 584. Son siège social est situé 7 RUE des Parets, 31270 Villeneuve-Tolosane. Elle exerce une activité de autres activités de poste et de courrier (code NAF 5320Z).
Fiche d'identité de BOUTEFFAH Mostapha
INSEE- Dénomination
- BOUTEFFAH Mostapha
- SIREN
- 990 239 584
- SIRET (siège)
- 990 239 584 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR62990239584Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 239 584
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 août 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5320Z - Autres activités de poste et de courrier
- Date de création
- 19 août 2025
- Siège social
- 7 RUE des Parets, 31270, Villeneuve-Tolosane
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BOUTEFFAH Mostapha
Livraison de repas à domicile à vélo
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Établissements de BOUTEFFAH Mostapha
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31270 Villeneuve-TolosaneSiègeActif
990 239 584 00016 · ouvert le 12 septembre 2025 · NAF 5320Z
Conformité de BOUTEFFAH Mostapha
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUTEFFAH Mostapha. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUTEFFAH Mostapha n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUTEFFAH Mostapha
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-08-19 · Début d'activité : 2025-09-12
- création
Date d'effet : 19 août 2025
Questions fréquentes sur BOUTEFFAH Mostapha
Quel est le numéro SIREN de BOUTEFFAH Mostapha ?
Le numéro SIREN de BOUTEFFAH Mostapha est 990 239 584. Le SIRET de son siège social est 990 239 584 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62990239584.
Où se situe le siège social de BOUTEFFAH Mostapha ?
Le siège social de BOUTEFFAH Mostapha est situé 7 RUE des Parets, 31270 Villeneuve-Tolosane.
BOUTEFFAH Mostapha est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUTEFFAH Mostapha est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUTEFFAH Mostapha est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUTEFFAH Mostapha.
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