BOUTEILLER DAVID

Active

Siren402 589 923Entrepreneur individuel76640 TREMAUVILLECréée le 01 octobre 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOUTEILLER DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1995, identifié par le SIREN 402 589 923. Le siège social de l'entreprise se trouve à Tremauville (76640). L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BOUTEILLER DAVID

INSEE

Dénomination: BOUTEILLER DAVID
SIREN: 402 589 923
SIRET (siège): 402 589 923 00026
N° TVA intracommunautaire: FR83402589923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 402 589 923
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 octobre 1995
Siège social: 76640, TREMAUVILLE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BOUTEILLER DAVID

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BOUTEILLER DAVID

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUTEILLER DAVID

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUTEILLER DAVID

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

76640 TREMAUVILLESiègeActif
402 589 923 00026 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 6820B
76640 TERRES-DE-CAUXFermé
402 589 923 00018 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 702B

Documents juridiques de BOUTEILLER DAVID

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUTEILLER DAVID

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUTEILLER DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUTEILLER DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUTEILLER DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUTEILLER DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUTEILLER DAVID

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 1995

Questions fréquentes sur BOUTEILLER DAVID

Quel est le numéro SIREN de BOUTEILLER DAVID ?

Le numéro SIREN de BOUTEILLER DAVID est 402 589 923. Le SIRET de son siège social est 402 589 923 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83402589923.

Où se situe le siège social de BOUTEILLER DAVID ?

Le siège social de BOUTEILLER DAVID est situé 76640 Tremauville.