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BOUTET BERNARD

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Siren427 660 113Entrepreneur individuel06500 MENTONCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 660 113, BOUTET BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Son siège social est situé 13 Porte de France, 06500 Menton. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A.

Fiche d'identité de BOUTET BERNARD

Dénomination
BOUTET BERNARD
SIREN
427 660 113
SIRET (siège)
427 660 113 00015
N° TVA intracommunautaire
FR54427660113Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 660 113
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
13 PORTE DE FRANCE, 06500, MENTON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUTET BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BOUTET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUTET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOUTET BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06500 MENTONSiègeFermé

    427 660 113 00015 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 702A

Documents juridiques de BOUTET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUTET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUTET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUTET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUTET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUTET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUTET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur BOUTET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BOUTET BERNARD ?

Le numéro SIREN de BOUTET BERNARD est 427 660 113. Le SIRET de son siège social est 427 660 113 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54427660113.

Où se situe le siège social de BOUTET BERNARD ?

Le siège social de BOUTET BERNARD est situé 13 Porte de France, 06500 Menton.

BOUTET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUTET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUTET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUTET BERNARD.

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