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BOUTET MICHEL

Active
Siren822 412 409Entrepreneur individuel25700 VALENTIGNEYCréée le 29 juillet 2016

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BOUTET MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 juillet 2016, identifié par le SIREN 822 412 409. Son siège social est situé 26 rue des Chardonnerets, 25700 Valentigney. BOUTET MICHEL relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de BOUTET MICHEL

Dénomination
BOUTET MICHEL
SIREN
822 412 409
SIRET (siège)
822 412 409 00010
N° TVA intracommunautaire
FR44822412409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 412 409
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
29 juillet 2016
Siège social
26 RUE DES CHARDONNERETS, 25700, VALENTIGNEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUTET MICHEL

Location de logements

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Établissements de BOUTET MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25700 VALENTIGNEYSiègeActif

    822 412 409 00010 · ouvert le 29 juillet 2016 · NAF 6820A

Conformité de BOUTET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUTET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUTET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUTET MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 juillet 2016

Questions fréquentes sur BOUTET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BOUTET MICHEL ?

Le numéro SIREN de BOUTET MICHEL est 822 412 409. Le SIRET de son siège social est 822 412 409 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44822412409.

Où se situe le siège social de BOUTET MICHEL ?

Le siège social de BOUTET MICHEL est situé 26 rue des Chardonnerets, 25700 Valentigney.

BOUTET MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUTET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUTET MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUTET MICHEL.

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