CheckersProcédures

BOUTTE RAPHAEL

Active
Siren848 425 542Entrepreneur individuel39100 DOLECréée le 27 janvier 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 848 425 542, BOUTTE RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 27 janvier 2019. Son siège social est situé 28 rue des Fourches, 39100 Dole. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BOUTTE RAPHAEL

Dénomination
BOUTTE RAPHAEL
SIREN
848 425 542
SIRET (siège)
848 425 542 00018
N° TVA intracommunautaire
FR33848425542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 848 425 542
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
27 janvier 2019
Siège social
28 RUE DES FOURCHES, 39100, DOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUTTE RAPHAEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BOUTTE RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUTTE RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUTTE RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39100 DOLESiègeActif

    848 425 542 00018 · ouvert le 27 janvier 2019 · NAF 9003A

Documents juridiques de BOUTTE RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUTTE RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUTTE RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUTTE RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUTTE RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUTTE RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUTTE RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 2019

Questions fréquentes sur BOUTTE RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BOUTTE RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BOUTTE RAPHAEL est 848 425 542. Le SIRET de son siège social est 848 425 542 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33848425542.

Où se situe le siège social de BOUTTE RAPHAEL ?

Le siège social de BOUTTE RAPHAEL est situé 28 rue des Fourches, 39100 Dole.

BOUTTE RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUTTE RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUTTE RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUTTE RAPHAEL.

Entreprises similaires

Même activité à Dole

Entreprises création artistique relevant des arts plastiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003A

Création artistique relevant des arts plastiques à Dole

Entreprises du même secteur à Dole

Entreprises à Dole

Toutes les entreprises à Dole