BOUVARD GABRIEL
ActiveBOUVARD GABRIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1982 sous le numéro SIREN 428 050 843. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Narcisse Lanchy, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 702A.
Fiche d'identité de BOUVARD GABRIEL
INSEE- Dénomination
- BOUVARD GABRIEL
- SIREN
- 428 050 843
- SIRET (siège)
- 428 050 843 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR96428050843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 050 843
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 01 janvier 1982
- Siège social
- 10 RUE NARCISSE LANCHY, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUVARD GABRIEL
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Établissements de BOUVARD GABRIEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeFermé
428 050 843 00013 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 702A
Conformité de BOUVARD GABRIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUVARD GABRIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUVARD GABRIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUVARD GABRIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1982
Questions fréquentes sur BOUVARD GABRIEL
Quel est le numéro SIREN de BOUVARD GABRIEL ?
Le numéro SIREN de BOUVARD GABRIEL est 428 050 843. Le SIRET de son siège social est 428 050 843 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96428050843.
Où se situe le siège social de BOUVARD GABRIEL ?
Le siège social de BOUVARD GABRIEL est situé 10 rue Narcisse Lanchy, 25000 Besancon.
BOUVARD GABRIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUVARD GABRIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUVARD GABRIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUVARD GABRIEL.
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