BOUVARD LOUIS
ActiveBOUVARD LOUIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 427 530 233. Son siège social est situé Longeville, 01500 Ambronay. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.
Fiche d'identité de BOUVARD LOUIS
INSEE- Dénomination
- BOUVARD LOUIS
- SIREN
- 427 530 233
- SIRET (siège)
- 427 530 233 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR63427530233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 530 233
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- LONGEVILLE, 01500, AMBRONAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUVARD LOUIS
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Établissements de BOUVARD LOUIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01500 AMBRONAYSiègeFermé
427 530 233 00019 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 011A
Conformité de BOUVARD LOUIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUVARD LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUVARD LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUVARD LOUIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur BOUVARD LOUIS
Quel est le numéro SIREN de BOUVARD LOUIS ?
Le numéro SIREN de BOUVARD LOUIS est 427 530 233. Le SIRET de son siège social est 427 530 233 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63427530233.
Où se situe le siège social de BOUVARD LOUIS ?
Le siège social de BOUVARD LOUIS est situé Longeville, 01500 Ambronay.
BOUVARD LOUIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUVARD LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUVARD LOUIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUVARD LOUIS.
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