BOUVARD NOEL
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 430 033 647, BOUVARD NOEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Combe Noel, 38440 Villeneuve-de-Marc. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de BOUVARD NOEL
INSEE- Dénomination
- BOUVARD NOEL
- SIREN
- 430 033 647
- SIRET (siège)
- 430 033 647 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR80430033647Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 033 647
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1997
- Siège social
- LD COMBE NOEL, 38440, VILLENEUVE-DE-MARC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUVARD NOEL
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BOUVARD NOEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38440 VILLENEUVE-DE-MARCSiègeActif
430 033 647 00016 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0111Z
Conformité de BOUVARD NOEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUVARD NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUVARD NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUVARD NOEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1997
Questions fréquentes sur BOUVARD NOEL
Quel est le numéro SIREN de BOUVARD NOEL ?
Le numéro SIREN de BOUVARD NOEL est 430 033 647. Le SIRET de son siège social est 430 033 647 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80430033647.
Où se situe le siège social de BOUVARD NOEL ?
Le siège social de BOUVARD NOEL est situé Ld Combe Noel, 38440 Villeneuve-de-Marc.
BOUVARD NOEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUVARD NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUVARD NOEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUVARD NOEL.
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