BRUT SEBASTIEN

Active

Siren751 146 804Entrepreneur individuel38440 VILLENEUVE-DE-MARCCréée le 01 juin 2012

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 751 146 804, BRUT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2012. Elle est domiciliée 778 Rte de la Feytas, 38440 Villeneuve-de-Marc. BRUT SEBASTIEN relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BRUT SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: BRUT SEBASTIEN
SIREN: 751 146 804
SIRET (siège): 751 146 804 00016
N° TVA intracommunautaire: FR56751146804Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 751 146 804
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création: 01 juin 2012
Siège social: 778 RTE DE LA FEYTAS, 38440, VILLENEUVE-DE-MARC
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BRUT SEBASTIEN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BRUT SEBASTIEN

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

38440 VILLENEUVE-DE-MARCSiègeActif
751 146 804 00016 · ouvert le 01 juin 2012 · NAF 0111Z
38440 Villeneuve-de-MarcActif
751 146 804 00024 · ouvert le 27 novembre 2025 · NAF 4673A

Conformité de BRUT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUT SEBASTIEN

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

25 décembre 2025Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-11-27

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juin 2012

Marchés publics de BRUT SEBASTIEN

data.gouv.fr

1 marché public a été notifié à BRUT SEBASTIEN et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2026. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 100 k€.

Alimentation pour animaux du Zoo - Lot 5 : Foin et paille
COMMUNE DE LYON (MAIRIE) · notifié le 26 février 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans
100 k€Fournitures

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BRUT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BRUT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BRUT SEBASTIEN est 751 146 804. Le SIRET de son siège social est 751 146 804 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56751146804.

Où se situe le siège social de BRUT SEBASTIEN ?

Le siège social de BRUT SEBASTIEN est situé 778 Rte de la Feytas, 38440 Villeneuve-de-Marc.

BRUT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUT SEBASTIEN.

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