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BOUVARD RAPHAEL

Active
Siren522 987 403Entrepreneur individuel26200 MONTELIMARCréée le 26 avril 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUVARD RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 avril 2010, identifié par le SIREN 522 987 403. Son siège social est situé rue General de Chabrillan, 26200 Montelimar. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BOUVARD RAPHAEL

Dénomination
BOUVARD RAPHAEL
SIREN
522 987 403
SIRET (siège)
522 987 403 00014
N° TVA intracommunautaire
FR25522987403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 987 403
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
26 avril 2010
Siège social
RUE GENERAL DE CHABRILLAN, 26200, MONTELIMAR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUVARD RAPHAEL

Location de logements

Finances de BOUVARD RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUVARD RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUVARD RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26200 MONTELIMARSiègeActif

    522 987 403 00014 · ouvert le 26 avril 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de BOUVARD RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUVARD RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUVARD RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUVARD RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUVARD RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUVARD RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUVARD RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 2010

Questions fréquentes sur BOUVARD RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BOUVARD RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BOUVARD RAPHAEL est 522 987 403. Le SIRET de son siège social est 522 987 403 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25522987403.

Où se situe le siège social de BOUVARD RAPHAEL ?

Le siège social de BOUVARD RAPHAEL est situé rue General de Chabrillan, 26200 Montelimar.

BOUVARD RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUVARD RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUVARD RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUVARD RAPHAEL.

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